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Littoral
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Le PLU de Sarra di Farru annulé
Écrit le 29/06/2011Après les PLU de Bunifaziu, Sartè, Ulmetu, Purti Vechju, pour n’en citer que quelques uns, le tribunal administratif de Bastia, saisi par les associations U Levante et Garde et par […] -
Calvi : Permis de construire d’un CLSH dans la pinède est annulé.
Écrit le 23/06/2011La construction du centre de loisirs sans hébergement était prévue dans la pinède de Calvi (Znieff de type 1, site inscrit, espace remarquable, espace boisé classé) est annulée. Les arguments […] -
Le juge rejete la demande de suspension d’urgence des travaux de Stella Mare.
Écrit le 27/05/2011Le 27 mai se tenait l’audience suite à un recours en référé suspension des travaux du projet universitaire Stella Mare prévu sur le cordon lagunaire de la Marana (Biguglia). Il […] -
Le tribunal administratif annule la totalité du plan local d’urbanisme de la commune d’Olmetu (Golfe du Valincu)
Écrit le 17/03/2011Le jugement du tribunal administratif (TA) annulant le PLU d’Olmetu est extrêmement sévère pour la commune puisque le TA a considéré que le PLU ne respectait : – ni l’article […] -
Mare è Stagnu : pour valider son PLU, Aleria use de manipulation et de stratagème
Écrit le 30/01/2011Le 11 février dernier, la commune d’Aleria laisse entendre qu’elle renonce à défendre la légalité de son plan local d’urbanisme et qu’elle reconnaît avoir fait fausse route. Erreur ! Ce […] -
Stella Mare projet universitaire. Le collectif pour la loi Littoral alerte la CTC
Écrit le 11/12/2010Le 11 décembre 2010. Le Collectif pour la loi Littoral écrivait aux conseiller(e)s de l’Assemblée territoriale de Corse ainsi qu’aux membres de l’exécutif pour les alerter avant le vote du […] -
La commune de Sartè a reconnu son PLU “hors la loi” et s’est désistée de son recours en appel auprès de la cour administrative
Écrit le 19/09/2010Le 13 avril, la commune de Sartè avait demandé à la cour d’appel d’annuler le jugement du 11 février 2010 par lequel le tribunal administratif de Bastia : 1) avait […]
Flux RSS![Le PLU de Sarra di Farru annulé Après les PLU de Bunifaziu, Sartè, Ulmetu, Purti Vechju, pour n’en citer que quelques uns, le tribunal administratif de Bastia, saisi par les associations U Levante et Garde et par […]](https://www.ulevante.fr/wp-content/uploads/2011/11/plu-115x115.png)
![Calvi : Permis de construire d’un CLSH dans la pinède est annulé. La construction du centre de loisirs sans hébergement était prévue dans la pinède de Calvi (Znieff de type 1, site inscrit, espace remarquable, espace boisé classé) est annulée. Les arguments […]](https://www.ulevante.fr/wp-content/uploads/2011/11/Capture-d’écran-2011-11-04-à-21.02.03-115x115.png)
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![Mare è Stagnu : pour valider son PLU, Aleria use de manipulation et de stratagème Le 11 février dernier, la commune d’Aleria laisse entendre qu’elle renonce à défendre la légalité de son plan local d’urbanisme et qu’elle reconnaît avoir fait fausse route. Erreur ! Ce […]](https://www.ulevante.fr/wp-content/uploads/2011/01/Capture-d’écran-2011-11-09-à-17.24.58-115x115.png)