AMÉNAGEMENTS SUR LE DOMAINE MARIN

Inventaire des aménagements gagnés sur le domaine marin, le long des côtes méditerranéennes françaises. Il prend en compte l'implantation des ouvrages de plus de 100m2.
Cartographie, impact, données chiffrées, évolution, biblio... Un travail du Medam depuis 40 ans.A LIRE


LES ENQUÊTES PUBLIQUES
Littoral
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Stella Mare projet universitaire. Le collectif pour la loi Littoral alerte la CTC
Écrit le 11/12/2010Le 11 décembre 2010. Le Collectif pour la loi Littoral écrivait aux conseiller(e)s de l’Assemblée territoriale de Corse ainsi qu’aux membres de l’exécutif pour les alerter avant le vote du […] -
La commune de Sartè a reconnu son PLU “hors la loi” et s’est désistée de son recours en appel auprès de la cour administrative
Écrit le 19/09/2010Le 13 avril, la commune de Sartè avait demandé à la cour d’appel d’annuler le jugement du 11 février 2010 par lequel le tribunal administratif de Bastia : 1) avait […]
Flux RSS![La commune de Sartè a reconnu son PLU “hors la loi” et s’est désistée de son recours en appel auprès de la cour administrative Le 13 avril, la commune de Sartè avait demandé à la cour d’appel d’annuler le jugement du 11 février 2010 par lequel le tribunal administratif de Bastia : 1) avait […]](https://www.ulevante.fr/wp-content/uploads/2011/11/plu-115x115.png)














