Flux RSS-
Bienvenue sur le thème Arras !
Arras est un thème Wordpress imaginé pour les sites d'actualité, et proposant de nombreuses personnalisations.
-
Articles récents
- Loi Littoral en danger : le rapport sénatorial d’information
- L’ANEL veut-elle saboter la loi Littoral ?
- Murtoli : annulations totales des autorisations d’occupation des plages demandées par le Rapporteur public du TA mais Murtoli continue à y bafouer les lois de l’environnement
- Aiacciu/Ajaccio, plage St François, paquebots de croisière, mois d’août, pollutions
- Bunifaziu : la commune condamnée à payer 329 800 € pour un certificat d’urbanisme trompeur
- La zone de mouillages pour yachts à Sant’Amanza (Bunifaziu) est un espace remarquable de la loi Littoral
- U Levante saisit le Tribunal administratif contre un permis de construire à U Viscuvatu
- Le Tribunal administratif annule le Plan régional de prévention et de gestion des déchets de la Collectivité de Corse
- Très surprenante validation par le Tribunal administratif du permis de construire du Centre de tri et de valorisation des déchets de Monte
- Bunifaziu – Jugement du tribunal administratif : la ZMEL de Sant’Amanza est illégale
-
Nuage de mots-clés
Ajaccio amiante annulation Bastia biodiversité bonifacio bunifaziu béton Cap Corse climat Corse Coti Chjavari DPM Déchets démolition Enquête publique Environnement erosion ESA Espaces remarquables espèces justice littoral Loi littoral Murtoli nature PADDUC paillote Piana PLU pollution Porto Vecchio Propriano Préfet Rundinara santé Scandula submersion terres agricoles traitement des déchets tribunal administratif Urbanisation urbanisme Villas Ferracci ZNIEFF 1
tribunal
-
![«Il suffit d’une seule fibre d’amiante pour provoquer un mésothéliome. » Sénat – séance du 2 novembre 2010 Audience du tribunal correctionnel de Bastia du 2 septembre 2014 : dans le […]](https://www.ulevante.fr/wp-content/uploads/2013/08/fibres-damiante2-115x115.jpg "Amiante : la société VINCI condamnée à Bastia")
Amiante : la société VINCI condamnée à Bastia
Écrit le 03/09/2014«Il suffit d’une seule fibre d’amiante pour provoquer un mésothéliome. » Sénat – séance du 2 novembre 2010 Audience du tribunal correctionnel de Bastia du 2 septembre 2014 : dans le […] -
![La Cour administrative d’appel a confirmé l’annulation des zonages 2AU et UC du lieu-dit Casarone, une oliveraie sur terres agricoles de fortes potentialités. En 2010, la commune d’Ota/Portu avait approuvé son PLU […]](https://www.ulevante.fr/wp-content/uploads/2014/07/porto-et-sa-vallée-115x115.jpg "Justice : Portu/Ota, pas de quartier résidentiel sur les terres agricoles")
Justice : Portu/Ota, pas de quartier résidentiel sur les terres agricoles
Écrit le 30/07/2014La Cour administrative d’appel a confirmé l’annulation des zonages 2AU et UC du lieu-dit Casarone, une oliveraie sur terres agricoles de fortes potentialités. En 2010, la commune d’Ota/Portu avait approuvé son PLU […] -
![Justice – Audience d’appel du tribunal correctionnel – 14 mai 2014 M. Poli a construit en 2010, sans permis, à partir d’une ruine qu’il a modifiée, très près de l’embouchure […]](https://www.ulevante.fr/wp-content/uploads/2014/05/Capture-d’écran-2014-05-03-à-17.45.47-115x115.png "Justice et protection des sites : démolition prochaine des constructions illégales Poli à Lucciana/Tanghiccia?")
Justice et protection des sites : démolition prochaine des constructions illégales Poli à Lucciana/Tanghiccia?
Écrit le 14/05/2014Justice – Audience d’appel du tribunal correctionnel – 14 mai 2014 M. Poli a construit en 2010, sans permis, à partir d’une ruine qu’il a modifiée, très près de l’embouchure […] -
![Dernière minute : Mme la Ministre, par téléphone à U Levante, le 29 janvier à 13 heures, annonce qu’elle envoie dès aujourd’hui un désistement. Le pourvoi a été fait par […]](https://www.ulevante.fr/wp-content/uploads/2013/10/image-pour-la-une-115x115.jpg "Sentier littoral de Sperone/Bonifacio: la ministre de l’égalité des territoires et du logement retire son pourvoi en Conseil d’État")
Sentier littoral de Sperone/Bonifacio: la ministre de l’égalité des territoires et du logement retire son pourvoi en Conseil d’État
Écrit le 29/01/2014Dernière minute : Mme la Ministre, par téléphone à U Levante, le 29 janvier à 13 heures, annonce qu’elle envoie dès aujourd’hui un désistement. Le pourvoi a été fait par […]