Comblement zones humides

Visite du site d’Ampuglia, zone humide de Petracurbara, le 18 mai 2023. Quel impact des travaux illégaux sur le milieu naturel ? Première évaluation.

Écrit le 19/05/2023
Rapport préliminaire de M. Delaugerre sur l’impact des récents travaux sur le marais : ses observations naturalistes visent à fournir une première qualification et une première évaluation de l’impact des derniers travaux […]
SARL Agrégats Béton Corse/P. Pifferini (Aleria) une nouvelle fois condamnés

Écrit le 26/10/2020
L’arrêt* de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence, statuant en matière civile, est tombé le 7 septembre 2020. La SARL Agrégats Béton Corse et son gérant de fait, Pierre Pifferini, sont déclarés coupables des faits […]
Le « Domaine de Mesincu », hôtel de luxe du Cap Corse, condamné seulement à ne démolir que certaines de ses extensions illégales et à remettre en état une partie de la zone humide comblée.

Écrit le 26/12/2019
Jugement du 29 novembre 2019*. Les propriétaires de cet hôtel avaient bénéficié de permis pour le moins limites, accordés par la DDTM. En effet, ils avaient obtenu l’augmentation de superficies […]
Domaine de Mesincu : évolution de la zone humide en parking

Écrit le 16/09/2019
Les agents de l’AFB, (Agence Française pour la Biodiversité), ainsi que l’agent verbalisateur de la DDTM, (Direction départementale des Territoires et de la Mer), présents à l’audience consacrée aux illégalités […]